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Documentation

Le laboratoire CERES met à votre disposition de la documentation (fiche pratique, législation en vigueur…). Cliquez sur les liens pour consulter les fichiers correspondants (format PDF).

Légionelles, eaux

• Arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d'Eau Chaude Sanitaire
• Décret n°2008-990 du 18 septembre 2008 relatif à la gestion de la qualité des eaux de baignade et des piscines
• Arrêté du 11 janvier 2007 relatif aux limites et références de qualité des eaux brutes et des eaux destinées à la consommation humaine mentionnées aux articles R. 1321-2, R. 1321-3, R. 1321-7 et R. 1321-38 du code de la santé publique
• Eau des établissements pour personnes âgées - Maîtrise des risques sanitaires - Guide 2008 Groupe EAU SANTE
• Arrêté du 18 janvier 2002 fixant les dispositions techniques applicables aux piscines
• Guide du Ministère de la Santé juillet 2008 Etablissement de tourisme Eléments pour la gestion du risque de prolifération des légionelles dans les réseaux d'eau
• Arrêté du 13 décembre 2004 Prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration N° 2921 "Installation de refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air"
• Circulaire DGS N°98/771 du 31 décembre 1998 Prévention du risque lié aux légionelles dans les installations à risque et dans celles des bâtiments recevant du public
• Circulaire DGS N°2005/243 du 28 octobre 2005 Prévention du risque légionelles dans les établissements sociaux et médico-sociaux d'hébergement pour personnes âgées
• Guide technique 2005 - L'eau dans les établissements de santé
• Guide DGS/DHOS 2002 Surveillance microbiologique de l'environnement dans les établissements de santé - Air, eaux et surfaces
• Décret N°2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles
• Circulaire DGS N°2002/243 du 22 avril 2002 Prévention du risque Légionelles dans les établissements de santé

Hygiène alimentaire

• Note de service DGAL/SDSSA/N2010-8062 du 9 mars 2010 Durée de vie microbiologique des aliments
• Note de service DGAL/2008-8186 du 21 juillet 2008 - Eléments d'orientation pour l'instruction des dossiers d'agrément
• Règlement CE N°1441/2007 du 5 décembre 2007 concernant les critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires
• Note de service DGAL/N2007-8263 du 24 octobre 2007 décrivant le dossier type d'agrément des cuisines centrales
• Arrêté du 8 juin 2006 relatif à l'agrément des établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale
• Règlement CE N°853/2004 du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale
• Règlement CE N°852/2004 du 29 avril 2004 relatif à l'hygiène des denrées alimentaires
• Règlement CE N°178/2002 du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire

Divers

• Rappel de lots Listeria

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