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Documentation
Le laboratoire CERES met à votre disposition de la documentation (fiche pratique, législation en vigueur…). Cliquez sur les liens pour consulter les fichiers correspondants (format PDF).
Légionelles, eaux
Arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d'Eau Chaude Sanitaire
Décret n°2008-990 du 18 septembre 2008 relatif à la gestion de la qualité des eaux de baignade et des piscines
Arrêté du 11 janvier 2007 relatif aux limites et références de qualité des eaux brutes et des eaux destinées à la consommation humaine mentionnées aux articles R. 1321-2, R. 1321-3, R. 1321-7 et R. 1321-38 du code de la santé publique
Eau des établissements pour personnes âgées - Maîtrise des risques sanitaires - Guide 2008 Groupe EAU SANTE
Arrêté du 18 janvier 2002 fixant les dispositions techniques applicables aux piscines
Guide du Ministère de la Santé juillet 2008 Etablissement de tourisme Eléments pour la gestion du risque de prolifération des légionelles dans les réseaux d'eau
Arrêté du 13 décembre 2004 Prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration N° 2921 "Installation de refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air"
Circulaire DGS N°98/771 du 31 décembre 1998 Prévention du risque lié aux légionelles dans les installations à risque et dans celles des bâtiments recevant du public
Circulaire DGS N°2005/243 du 28 octobre 2005 Prévention du risque légionelles dans les établissements sociaux et médico-sociaux d'hébergement pour personnes âgées
Guide technique 2005 - L'eau dans les établissements de santé
Guide DGS/DHOS 2002 Surveillance microbiologique de l'environnement dans les établissements de santé - Air, eaux et surfaces
Décret N°2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles
Circulaire DGS N°2002/243 du 22 avril 2002 Prévention du risque Légionelles dans les établissements de santé
Hygiène alimentaire
Note de service DGAL/SDSSA/N2010-8062 du 9 mars 2010 Durée de vie microbiologique des aliments
Note de service DGAL/2008-8186 du 21 juillet 2008 - Eléments d'orientation pour l'instruction des dossiers d'agrément
Règlement CE N°1441/2007 du 5 décembre 2007 concernant les critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires
Note de service DGAL/N2007-8263 du 24 octobre 2007 décrivant le dossier type d'agrément des cuisines centrales
Arrêté du 8 juin 2006 relatif à l'agrément des établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale
Règlement CE N°853/2004 du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale
Règlement CE N°852/2004 du 29 avril 2004 relatif à l'hygiène des denrées alimentaires
Règlement CE N°178/2002 du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire
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